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Conditions générales de vente

Art 1 -Champ d'application

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site internet art-emilion.fr

Art 2 - Commande

Vous pouvez passer vos commandes
- sur Internet : www.art-emilion.fr
- par courrier papier, à l'adresse : Emilie Aizier, 46 rue de la Dauvergne, 86000 Poitiers FRANCE
- par téléphone 06 66 12 27 15
- par email : emilion@laposte.net

La livraison des commandes tient lieu de confirmation et les commandes sont expédiés à l'adresse indiquée par le client.

Tout risque, notamment de perte, sera pris en charge par le client au moment de la livraison. Les envois, même expédiées FRANCO, voyagent aux risques et périls du destinataire. L'Atelier Kitchen Print fera diligence dans les meilleurs délais des commandes enregistrées, toute date d'expédition ou de livraison n'étant donnée qu'à titre indicatif.

Art 3 - Disponibilités

L'offre est conditionnée à la disponibilité des articles. Chaque client est informé par courrier des produits non disponibles.

Art 4 - Prix

Les prix indiqués en euros sont reportés nets, hors frais de port.

Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Pour toute livraison extérieure à la France métropolitaine, les éventuels frais de douane ou taxes locales restent à la charge du destinataire.

Art 5 - Frais de port

Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation, d'emballage et d'affranchissement. Ils sont forfaitaires, composés d'une partie fixe et d'une partie en fonction du nombre et du poids des articles commandés. Au delà de trois kilogrammes, nous consulter.

Seuls, la zone géographique et le mode d'expédition choisi par vous-même en font varier le montant.

Art 6 - Paiement

Vous disposez de plusieurs moyens de paiement offrant un maximum de garanties de sécurité.

Vous pouvez règler :

1 - avec votre carte bancaire, par le biais du site Paypal. Cochez la case, puis suivez les instructions,
2 - par chèque à l'ordre de Emilie Aizier. Choisissez paiement par chèque dans le processus de commande, puis suivez les instructions. Vous devez adresser votre chèque, au dos duquel vous aurez reporté le numéro attribué en fin de commande, à l'adresse suivante : Emilie Aizier, 46 rue de la Dauvergne, 86000 Poitiers FRANCE.

L'encaissement du chèque est réalisé à la commande. Si l'acquéreur choisit de régler par chèque, la commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais courront en conséquence.

Art 7 - Livraison

Que vous commandiez de France ou de l'étranger, nous vous livrons à domicile. Le délai de livraison comprend le temps de préparation auquel s'ajoute le temps d'acheminement. Aussi, les délais ne sont qu'indicatifs et ne constituent pas un délai de rigueur.

Art 8 - Garanties - Retours - Remboursements

S'il arrivait qu'un article soit défectueux, nous nous engageons à l'échanger, sous réserve qu'il nous soit retourné dans son emballage d'origine et accompagné de la facture correspondante dans les quinze jours suivant la réception du colis à Emilie Aizier, 46 rue de la Dauvergne, 86000 Poitiers FRANCE. Au terme de ce délai de quinze jours, les produits livrés seront réputés conformes à la commande et acceptés par l'acquéreur.

Art 9 - Protection de vos données personnelles

Les informations qui vous seront demandées sont, pour certaines, signalées comme telles, nécessaires pour traiter et exécuter vos demandes, et, pour d'autres, utiles pour vous connaître et améliorer les services qui peuvent être proposés sur le site.

Art 10 - Droits applicables

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

Art 11 - Acceptation de l'acquéreur

Les présentes conditions générales de vente, ainsi que les tarifs, sont expressément agréés et acceptés par l'acquéreur qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.

Les présentes conditions sont modifiables à tout moment, sans préavis, par Emilie Aizier.

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Infos http://www.atelier-kitchen-print.org