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Conditions générales de vente
Art 1 - Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site internet art-emilion.fr
Art 2 - Commande
Vous pouvez passer vos commandes
- sur Internet : www.art-emilion.fr
- par courrier papier, à l'adresse : Emilie Aizier, (Atelier Kitchen Print). 28, Allée des Charmilles, 88130 Charmes FRANCE
- par téléphone 06 66 12 27 15
- par email : atelier.kitchen.print@gmail.com
La livraison des commandes tient lieu de confirmation et les commandes sont expédiés à l'adresse indiquée par le client.
Tout risque, notamment de perte, sera pris en charge par le client au moment de la livraison. Les envois, même expédiées FRANCO, voyagent aux risques et périls du destinataire. L'Atelier Kitchen Print fera diligence dans les meilleurs délais des commandes enregistrées, toute date d'expédition ou de livraison n'étant donnée qu'à titre indicatif.
Art 3 - Disponibilités
L'offre est conditionnée à la disponibilité des articles. Chaque client est informé par courrier des produits non disponibles.
Art 4 - Prix
Les prix indiqués en € sont reportés nets, hors frais de port.
Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Pour toute livraison extérieure à la France métropolitaine, les éventuels frais de douane ou taxes locales restent à la charge du destinataire.
Art 5 - Frais de port
Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation, d'emballage et d'affranchissement. Ils sont forfaitaires, composés d'une partie fixe et d'une partie en fonction du nombre et du poids des articles commandés. Au delà de trois kilogrammes, nous consulter.
Seuls, la zone géographique et le mode d'expédition choisi par vous-même en font varier le montant.
Art 6 - Paiement
Vous disposez de plusieurs moyens de paiement offrant un maximum de garanties de sécurité.
Vous pouvez régler :
1 - Avec votre carte bancaire, par le biais du site Paypal. Cochez la case, puis suivez les instructions,
2 - Par chèque (uniquement français) à l'ordre de Emilie Aizier EI, adresse 28, allée des Charmilles. 88130 Charmes. Choisissez paiement par chèque dans le processus de commande, puis suivez les instructions. Vous devez adresser votre chèque, au dos duquel vous aurez reporté le numéro attribué en fin de commande, à l'adresse suivante : Emilie Aizier, 28 Allée des Charmilles, 88130 Charmes FRANCE.
L'encaissement du chèque est réalisé à la commande. Si l'acquéreur choisit de régler par chèque, la commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais courront en conséquence.
3 - Par virement bancaire à IBAN FR76 1720 6002 6693 0158 1267 046 BIC AGRIFRPP872 Prévenir par email à atelier.kitchen.print@gmail.com quand celui-ci bien d'être fait, merci.
Art 7 - Livraison
Que vous commandiez de France ou de l'étranger, nous vous livrons à domicile. Le délai de livraison comprend le temps de préparation auquel s'ajoute le temps d'acheminement. Aussi, les délais ne sont qu'indicatifs et ne constituent pas un délai de rigueur. Envoi par La Poste lettre verte sans suivi entre un à trois jours jours ouvrés après la commande. Après l'envoi, la livraison est à J+3 à J+14 jours ouvrés.
Art 8 - Garanties - Retours - Remboursements
S'il arrivait qu'un article soit défectueux, nous nous engageons à l'échanger, sous réserve qu'il nous soit retourné dans son emballage d'origine et accompagné de la facture correspondante dans les quinze jours suivant la réception du colis à Emilie Aizier, 28 Allée des Charmilles, 88130 Charmes, FRANCE. Au terme de ce délai de quinze jours, les produits livrés seront réputés conformes à la commande et acceptés par l'acquéreur.
Art 9 - Protection de vos données personnelles
Les informations qui vous seront demandées sont, pour certaines, signalées comme telles, nécessaires pour traiter et exécuter vos demandes, et, pour d'autres, utiles pour vous connaître et améliorer les services qui peuvent être proposés sur le site.
Art 10 - Droits applicables
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.
Art 11 - Acceptation de l'acquéreur
Les présentes conditions générales de vente, ainsi que les tarifs, sont expressément agréés et acceptés par l'acquéreur qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.
Les présentes conditions sont modifiables à tout moment, sans préavis, par Emilie Aizier.
Émilie Aizier, entreprise individuelle. Auto-entreprise non assujettie à la TVA, article 293B du CGI. SIRET 520 707 597 00057. 520707597 R.C.S. Épinal.
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